Éditeur(s) du site
SAS DECULTIEUX IMMOBILIER au capital de 6240 € • 32 cours Emile Zola, 69100 VILLEURBANNE • Téléphone 0478548786 • SIRET 962 504 296 00022 • Etablissement secondaire 621 Route de Sain Bel, 69280 MARCY L’ETOILE • SIRET 962 504 296 00030 • TVA FR 20 96 250429600022 • Carte pro CPI 6901 2018 000 027 937 délivrée par CCI Lyon Métropole Saint Etienne Roanne • . La société ne doit recevoir ni détenir d’autres fonds, effets ou valeurs que ceux représentatifs de sa rémunération ou de sa commission • RCP 120 137 405 auprès de MMA / GALIAN 89 rue de la Boétie, 75008 PARIS • Caisse de garantie GF0000501849 GALIAN 89 rue de la Boétie, 75008 PARIS • Médiateur de la consommation: médiateur de la consommation, ANM CONSO , soit par courrier postal ( 2 rue de Colmar 94300 VINCENNES ), soit par voie électronique ( www.anm-conso.com ).
Hébergement
L’hébergement du site est assuré par la société VISITONWEB, Avenue Léon Houyoux 42 bte 6, 1160 BRUXELLES.
La plate-forme technique est fournie par la société OVH, 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix. Numéro de téléphone : 08 203 203 63
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Les contenus éditoriaux (textes, documents, photographies) sont, sauf dispositions contraires, la propriété intellectuelle exclusive de DECULTIEUX IMMOBILIER.
Les codes sources du site et tout le système informatique qui permet de générer les pages qui constituent le site web restent propriété exclusive de la société DECULTIEUX IMMOBILIER.
Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la société DECULTIEUX IMMOBILIER.
Liens externes
Le site peut contenir des liens hypertextes externes, pointant vers d’autres sites internet indépendants. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre DECULTIEUX IMMOBILIER et les sociétés éditrices des sites externes. Dès lors, l’éditeur du présent site ne saurait être tenu responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés. En outre, l’éditeur du présent site ne garantit pas la qualité permanente et continue du contenu de ces sites.
Force majeure
La responsabilité de l’éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.
Modifications des mentions légales
L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l’acceptation des mentions légales en vigueur.
Loi applicable
Le site decultieux-immobilier.com est régi par la loi française.